Ça faisait plusieurs années que j’occupais un poste dans une entreprise, et au fur et à mesure que le temps passait, surtout ces dernières années, le besoin de changer s’est fait de plus en plus ressentir.
L’aspect qui devenait le plus difficile à supporter était ma relation avec mon chef. Je pourrais lui attribuer tous les maux de la Terre, ce ne serait pas bien compliqué, mais ce n’est pas trop le sujet. Et puis, il ne mérite pas qu’on lui accorde tant d’attention, finalement.
Ma démotivation grandissait de semaine en semaine, et elle s’est encore accentuée avec le départ d’une personne avec laquelle j’appréciais énormément de travailler. On a fini par en arriver au stade où il n’était plus possible de continuer. Mon chef et moi nous en sommes rendu compte et, sous prétexte de faire mon entretien annuel d’évaluation, il m’a dit qu’il fallait arrêter les dégâts et m’a priée de prendre rendez-vous avec ma responsable des ressources humaines (RRH) pour trouver une solution.
Je l’ai contactée et me suis rendue à cet entretien quelques jours plus tard, un peu tremblante, en me demandant bien à quelle sauce j’allais être mangée.
Première surprise : je la connaissais redoutable en affaires et un peu autoritaire, elle s’est montrée rassurante, réconfortante, douce et attentive. Elle a commencé par me demander si je partageais le souhait de quitter mon poste, puis a listé mes différentes compétences. Elle m’a proposé de changer de poste en interne, mais les postes ouverts au recrutement étaient assez éloignés de ce que je savais faire et de ce dont j’avais envie. J’attendais docilement qu’elle prononce la formule magique… Et elle l’a fait ! Elle m’a dit qu’il nous restait la possibilité de réfléchir à une rupture conventionnelle.
Quand elle a dit ça, j’ai ressenti un grand soulagement : c’était ce que j’espérais depuis le début. Elle a bien insisté sur le fait qu’elle ne me mettait pas la pression et, contrairement à mon chef qui semblait impatient de me voir débarrasser le plancher, la RRH m’a assuré que rien ne pressait. Je n’avais pas « le couteau sous la gorge ». Elle m’a demandé de réfléchir à l’idée d’une rupture conventionnelle à tête reposée, et de me renseigner sur internet, pour en reparler avec elle la semaine suivante.
Crédits photo (creative commons) : Caitlin Childs
Pourquoi une rupture conventionnelle plutôt qu’un licenciement ou une démission ?
La rupture conventionnelle permet de mettre fin à un CDI d’un commun accord. L’entreprise verse au salarié des indemnités de rupture conventionnelle, qui se composent d’un minimum légal basé sur l’ancienneté du salarié et d’un éventuel complément, qui est à négocier.
Pour le salarié, ça peut être l’occasion de changer d’orientation professionnelle. Dans ce cas, il est tout à fait possible de demander une formation ou un bilan de compétences dans le package de départ.
Si j’avais démissionné, je serais partie avec mon salaire, mon solde de congés payés, et pas grand-chose d’autre. J’aurais eu intérêt à trouver un autre poste avant de donner ma lettre de démission et à réussir ma période d’essai, car je n’aurais pas pu compter sur les allocations chômage en cas de coup dur. (D’où l’idée de faire des économies, comme je le recommandais à mes neveux et nièces !)
J’ai demandé à ma RRH quels étaient les avantages d’une rupture conventionnelle pour l’employeur.
Elle m’a expliqué que ça permettait d’éviter « le grand déballage » lié à la procédure de licenciement : les courriers recommandés, les reproches « Vous avez fait ci, vous n’avez pas fait ça… », les convocations à des entretiens, etc. C’est assez complexe techniquement et émotionnellement, ce n’est pas une partie de plaisir. Quand je vois comment le pseudo entretien annuel avec mon chef m’a déstabilisée, je me dis qu’un licenciement doit causer énormément de dégâts dans la confiance en soi.
De plus, après le licenciement, l’entreprise n’est jamais totalement à l’abri d’un passage par le Tribunal des Prud’hommes, si le salarié estime qu’il est victime d’un licenciement abusif. Pour l’entreprise, ça signifie une nouvelle procédure lourde, des preuves à apporter, des frais d’avocat, des mois d’attente, des convocations au tribunal, et d’éventuelles indemnités à verser à l’ex-salarié, dont on ne connaît pas le montant à l’avance.
Avec une rupture conventionnelle, on se quitte proprement. Dans mon cas, je peux même dire que je suis toujours en bons termes avec ma RRH. D’après ce que j’ai lu dans mon guide de la rupture conventionnelle, le salarié peut faire annuler la rupture conventionnelle s’il peut prouver qu’il n’a pas été totalement libre de refuser cette démarche, qu’il a été forcé. Si ça se produit, la procédure est annulée et le salarié est censé réintégrer l’entreprise. Mais dans un tel cas, je ne sais pas de quelle manière l’entreprise et le salarié procèdent pour se séparer pour de bon !
Mes petites recherches
J’ai commencé par rendre une petite visite à un délégué du personnel en qui j’avais confiance. Je lui ai brièvement présenté la situation et lui ai posé quelques questions. Il y a partiellement répondu et, en complément, m’a recommandé la hotline d’assistance juridique à laquelle notre comité d’entreprise nous donne accès.
J’ai également fait l’acquisition de deux ouvrages pour savoir où j’allais et comment j’y allais :
- le Guide de la rupture conventionnelle, qui a répondu à toutes mes questions générales, et même davantage (pour les questions particulières, l’assistance juridique m’a beaucoup aidée),
- et Négociations de départ, qui m’a beaucoup déçue et assez peu éclairée (j’ai eu l’impression qu’il fallait être féroce en négociations et/ou occuper un poste de dirigeant pour se reconnaître dans ce livre, et je ne suis dans aucun de ces deux cas).
J’ai utilisé des couvertures neutres pour lire tranquillement ces deux livres dans les transports en commun, pour le cas où je croiserais des collègues sur mon trajet.
Les premières étapes de la rupture conventionnelle
Le premier entretien avec ma RRH n’a pas compté dans la procédure officielle. Il est important que le salarié accepte la rupture conventionnelle en toute liberté et sans pression. Pour cela, il m’incombait de faire la première démarche officielle : écrire un mail ou un courrier à ma RRH pour « solliciter un entretien, afin d’étudier ensemble les modalités d’une éventuelle rupture conventionnelle ».
En réponse à ce mail, elle m’a remis en main propre un courrier d’invitation à un entretien. Il était précisé dans ce courrier que je pouvais choisir de me faire assister (par une personne interne à l’entreprise, un délégué du personnel, normalement). Je devais alors l’en informer minimum trois jours avant, afin qu’elle se fasse assister également. En gros, on négocie soit à deux, soit à quatre.
J’ai choisi de ne pas me faire assister, en me réservant la possibilité d’interrompre les négociations si ça se passait mal, pour demander une nouvelle négociation à quatre personnes au besoin. Elle a insinué que si nous faisions la négociation à quatre, en présence de témoins, elle ne pourrait pas tout me dire. Si un délégué du personnel avait été présent lors des négociations, il aurait été témoin de ce que la RRH proposait, et ça aurait créé un précédent au sein de la société.
La négociation
Les indemnités légales de rupture conventionnelle sont de 0,2 mois de salaire par année d’ancienneté, et dans mon cas, elles comprenaient aussi la dernière année entamée.
En plus de ça, on négocie sur les points suivants :
- Les congés payés : le salarié veut-il les prendre pour quitter les lieux plus tôt ou veut-il se les faire payer ? J’avais espéré me les faire payer en totalité, mais on a fait moitié/moitié, car ça arrangeait ma RRH (pour des raisons qui m’échappent).
- La date de départ physique du salarié et la date officielle de la fin du contrat.
- Un éventuel outplacement : bilan de compétences, ateliers d’aide à la recherche d’emploi, au CV, à la lettre de motivation…
- Une éventuelle formation avec le Compte Personnel de Formation.
- Et surtout, le montant du complément d’indemnités. Le cas échéant, il peut inclure le treizième mois ou des primes. Sur la fiche de paie finale, tout ce qui figure sous le terme « indemnités de rupture conventionnelle » ou « complément d’indemnités » est non imposable. En revanche, si tu t’inscris à Pôle Emploi, ils se baseront sur le montant du complément d’indemnités pour calculer un délai de carence avant de commencer à te verser tes allocations chômage.
Concernant la mutuelle santé, je ne sais pas si c’est une pratique généralisée ou une faveur, mais je peux bénéficier gratuitement du maintien de ma mutuelle pendant douze mois maximum, en justifiant de mon inscription à Pôle Emploi. Ça s’arrêtera automatiquement et définitivement au moment où je retrouverai un autre travail.
La signature de la convention de rupture et le calendrier des événements
Lorsque l’on tombe d’accord sur les différents points, on formalise tout ça par écrit dans une convention de rupture et on établit un calendrier. La convention ne précise pas les raisons qui ont mené à cette rupture conventionnelle (ça ne regarde personne), mais récapitule tous les différents points de l’accord.
À partir de la signature de ce document, les délais commencent à courir, et tout d’abord le délai de rétractation, qui commence dès le lendemain de la signature de la convention et dure quinze jours calendaires. Pendant ces quinze jours, le salarié ou l’entreprise peuvent décider d’abandonner le processus de rupture conventionnelle. La partie qui le décide doit en informer l’autre par courrier recommandé (à envoyer le plus tôt possible, pour qu’il parvienne au destinataire dans les délais) ou par courrier remis en main propre contre signature.
Ma RRH m’a demandé de rester discrète et de ne pas annoncer mon départ avant la fin de ce délai. Je n’avais aucune intention de renoncer à la rupture conventionnelle, et j’étais convaincue que mon employeur non plus, mais tant que ce n’était pas fait, ce n’était pas fait.
Lorsque ce délai de rétractation a expiré, la RRH a adressé notre convention de rupture à l’inspection du travail par courrier recommandé. De mon côté, j’ai réuni quelques collègues pour les informer de mon départ qui approchait, et répondre à leurs nombreuses questions. Je n’ai pas souhaité leur dire précisément ce qui s’était passé (certains l’ont compris par eux-mêmes), mais j’ai rassuré tout le monde sur le fait que je le vivais bien et que cette solution me convenait.
Lorsque l’inspection du travail reçoit la convention (la date figure sur l’accusé de réception), elle dispose à son tour d’un délai de quinze jours calendaires pour éventuellement la refuser. Elle peut mettre son veto, notamment si elle estime que les indemnités versées au salarié sont maigrichonnes par rapport à son ancienneté. La RRH m’a toutefois assuré que l’inspection du travail refusait rarement, même s’il pouvait arriver qu’elle téléphone au salarié pour s’assurer de son total consentement.
La fin de mon contrat
J’ai quitté physiquement les locaux une semaine après l’officialisation, pour solder la moitié de mes congés payés. Pendant que je soldais mes congés, il restait la probabilité (faible) que l’inspection du travail refuse ma rupture conventionnelle, j’étais donc toujours liée à l’entreprise. On ne peut pas définir une date de fin de contrat antérieure à la fin du délai de l’inspection du travail.
J’étais déjà activement à la recherche d’un autre poste avant même que l’on évoque l’idée d’une rupture conventionnelle, donc j’ai profité des dernières semaines pour quitter le bureau assez tôt et me rendre à des entretiens d’embauche. Pendant mes congés, j’ai passé beaucoup de temps à Brest chez mon marin, mais j’ai aussi prévu du temps pour les entretiens d’embauche.
Dans un premier temps, je préfère faire croire aux recruteurs que je suis toujours en CDI et que je donnerai ma démission dès qu’ils diront qu’ils veulent m’embaucher. Je les rassure en affirmant que j’ai bon espoir de négocier pour raccourcir mon préavis ! (Quelle menteuse…)
J’ai rencontré un certain nombre de recruteurs dans mon parcours, et parfois, quand on est au chômage, ils se montrent très curieux ou très insistants. Par crainte qu’ils ne cherchent la petite bête et en déduisent que mon entreprise ne voulait plus de moi, je préfère leur cacher la vérité. Si la situation s’éternise, on verra si je change ma version des faits.
Quelques semaines après mon départ physique de la société, ça me fait tout bizarre de devoir me faire à manger le midi car je n’ai plus de cantine. Je n’ai plus de collègues non plus et je vois peu de gens dans la journée. J’ai donc tendance à parler (trop) avec mon marin le soir, dès qu’il rentre !
En tout cas, dans mon entourage, on m’a souvent dit qu’on se réjouissait pour moi, car je m’étais beaucoup plaint de mon travail. C’était donc une superbe opportunité pour changer d’emploi. J’ai réalisé à quel point j’avais été malheureuse professionnellement ces dernières années, et je vais m’arranger pour trouver un chouette nouveau travail, avec des collègues sympas.
Et toi ? Tu as déjà dû quitter ton entreprise ? Comment ça s’est passé ? Tu as aussi pu faire une rupture conventionnelle ? Viens nous raconter !
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Toi aussi, tu veux témoigner ? C’est par ici !
Elorya
28 décembre 2015Bravo 🙂
Cela fait 1 an que je n’ose pas franchir le pas. Dans mon cas c’est le « burn out » qui est déclencheur, et en parlant avec des personnes autour de mois je m’aperçois que ça arrive vraiment de plus en plus souvent, mais c’est « tabou ». Il parait difficile de quitter son entreprise, contraignant, et pourtant de nombreuses personnes ne sont pas heureuses au travail et souhaiteraient changer de poste. Alors merci pour ce témoignage, personnellement la description m’aide à mieux comprendre comment ça marche, maintenant il n’y a plus qu’à !
J’espère que tu vas trouver un environnement de travail qui te plaira, et que tu nous raconteras ça !
Fleur-Joséphine
30 décembre 2015Merci pour ta réponse. Personnellement j’ai toujours eu peur d’avoir l’initiative de la rupture conventionnelle, par crainte qu’on me rétorque qu’il me suffisait de donner ma démission si je voulais partir. Mais c’est juste moi, parce que j’ai rencontré des personnes qui ont eux-mêmes proposé et pour qui ça a fonctionné.
Sinon, j’ai également entendu parler d’une personne qui a profité de sa visite à la médecine du travail pour décrire longuement sa grande souffrance au travail. Suite à cela, les faits sont remontés aux oreilles des RH, qui n’aiment pas les risques psycho-sociaux, et qui lui ont proposé une rupture conventionnelle.
J’espère que tu trouveras une issue, d’une façon ou d’une autre et que ta situations s’arrangera!
Cécile
28 décembre 2015J’ai quitté l’entreprise où j’ai « grandi » il y a maintenant un an et demi ! À la base il s’agissait d’un job étudiant, puis ça s’est transformé en temps complet avec perspectives d’évolution ! C’était chouette, ça bougeait beaucoup, je pouvais faire marcher mon cerveau et former mes nouvelles collègues … Et puis j’ai rejoint mon conjoint dans sa région natale … j’ai changé de magasin par une mutation interne … Et assez vite j’ai compris que je m’étais enfermée dans une région où ça bougeait moins ! Mon mal être m’a fait me poser beaucoup de questions … Au final j’ai repris mes études par correspondance : l’objectif était de valider un master 1 et de me préparer au concours de recrutement des professeurs des écoles ( le foutu concours qui m’avait fait peur des années plutôt) ! J’ai conservé mon job mais ai réduit mon temps de travail …. Au bout de 9 mois je validais le M1 et était admise au concours. J’ai donc donné ma démission ! Je sais qu’il y avait d’autres solutions mais ma boite je la connaissais suffisamment pour savoir que ma formation aurait été refusée et la rupture conventionnelle également … Et puis si je n’avais pas eu le concours il aurait malgré tout fallu continuer !
Fleur-Joséphine
30 décembre 2015Bravo pour avoir repris tes études par correspondance et pour avoir validé ta formation! C’est courageux. J’espère que tu es plus épanouie maintenant 🙂
Amélie
28 décembre 2015Petite rectification : l’inspection du travail dispose d’un délai de 15 jours ouvrables, et non calendaires (c’est à dire tous les jours du lundi au samedi, sauf jours fériés), pour étudier le dossier.
Ils vérifient principalement que l’indemnité de rupture est bien au moins égale à l’indemnité légale de licenciement, et que les délais sont bien respectés (délai de rétractation, et date de sortie tenant compte de leur délai d’homologation)
Fleur-Joséphine
30 décembre 2015Merci pour la précision, j’aurais dû mieux relire mon planning de rupture conventionnelle. 🙂
Madame Nounours
28 décembre 2015Ton article est très intéressant car n’ayant jamais fait de rupture conventionnelle il y a des points dont je ne connaissais pas l’existence. J’ai deux collègues qui sont actuellement en demande de rupture conventionnelle mais pour elles ça traîne pas mal avec la direction et elles ne savent pas combien de temps elles vont encore faire partie de la société. Quoiqu’il en soit, c’est clair que ça permet comme tu le dis d’être disponible pour un autre emploi car quand c’est une démission, certains employeurs ne souhaitent pas attendre la période de démission qui peut être longue parfois. Personellement, je viens de partir de ma société mais ayant trouvé un nouvel emploi j’ai opté pour la démission même si je suis perdante au niveau indemnités mais pas grave. Je te souhaite bonne chance pour ta recherche d’emploi.
Fleur-Joséphine
30 décembre 2015Merci pour ta réponse. C’est vrai que la démission, c’est un calcul aussi. Dans mon métier, on me demande d’être disponible rapidement et mon préavis de 2 mois aurait probablement eu du mal à passer. En tout cas, bravo pour l’avoir fait et j’espère que toi aussi tu as trouvé quelque chose qui te convient mieux.
Mlle Moizelle
28 décembre 2015J’ai démissionné il y a peu, et effectivement, c’est assez tabou de nos jours. Tout le monde a « peur » du chômage, alors « si tu as un emploi, estime-toi heureuse (même si y aller tous les jours te rend malade et t’empêche de dormir) et garde-le ». J’ai tout de même donné ma démission, et depuis je revis. Mais si j’avais lu ton article un peu plus tôt, j’aurais peut-être essayé de négocier une rupture conventionnelle… Je ne sais pas si ça existe pour les fonctionnaires remarque… Enfin, je me serai renseignée! Maintenant, trop tard, c’est fait. Mais merci pour ton article!
Fleur-Joséphine
30 décembre 2015Je ne sais pas non plus si ça existe pour les fonctionnaires. Je peux juste te dire que mon marin m’a expliqué brièvement qu’il existe une procédure similaire dans la Marine, qui est surnommée « le pécule ».
En tout cas, ça fait plaisir de lire « je revis » dans ton commentaire. Ce serait trop dommage de rester dans un job insupportable.
Je te comprends bien quand tu écris qu’il faut s’estimer heureux d’avoir un job, c’est vrai que je suis reconnaissante de pas en avoir manqué mais bon, quand on s’y sent bien, c’est tellement mieux pour tout le monde…
Madame Fleur
28 décembre 2015Je suis en plein dans mon délai de rétractation donc cet article me parle énormément.
J’ai eu un peu un cheminement différent. Mais je te rejoins sur les principaux avantages. J’apprécie le fait de partir en de bons termes avec mon employeur. J’ai été à l’initiative de la rupture et je travaille dans une petite structure où tout le monde se connais. Du coup, j’avais vraiment peur de la réaction de ma hiérarchie. Je reviendrai peut être en parler par ici lorsque cela sera effectif 🙂
Madame Nounours
28 décembre 2015Même en démissionnant on peut rester en bon terme avec sa hiérarchie. Je viens de quitter mon emploi il y a quelques jours et je suis partie en très bon terme avec mes supérieurs alors que j’ai trouvé une meilleure opportunité dans une autre société. Si chacun joue bien le jeu, et se comporter en adultes tout se passe pour le mieux. Dans notre société actuelle, c’est normal pour un salarié de partir de son poste actuel pour voir ailleurs. Après peut être que je fais partie des chanceuses avec leurs employeurs en restant en bon terme et cordiale.
Fleur-Joséphine
30 décembre 2015C’est super pour toi. J’espère que tu es satisfaite de ce que tu as obtenu et que la procédure pourra aller jusqu’au bout.
Je suis très contente aussi d’être partie en bons termes (ma RRH me faisait même la bise à la fin – quant à mon chef, c’est de la pure hypocrisie dans les deux sens je pense, mais officiellement, nous ne sommes pas fâchés) 😉
Bonne continuation pour la suite!
Fraisi
29 décembre 2015La portabilité de la mutuelle d’une durée de 12 mois si l’on justifie de sa situation de recherche d’emploi est une obligation légale. Tout comme celle de la prévoyance pour les salariés qui en bénéficient.
Virginie
29 décembre 2015Super article et très important, ça éclaire pas mal de points.
Concernant le maintien de la mutuelle sous condition d’inscription à Pôle Emploi sur 12 mois, c’est tout simplement la loi.
Fleur-Joséphine
30 décembre 2015Merci fraisi et Virginie pour la précision! 🙂
Marine
30 décembre 2015Je vous envie !
J’ai de mon côté tenté de négocier une rupture conventionnelle mais elle m’a été refusée.
Etant au bout de mes forces (je vais au travail en pleurant, j’ai une motivation proche du zéro absolu, ambiance glaciale avec certain de mes collègues,…) je me suis résignée à poser ma démission.
Mon supérieur souhaitait m’abstenir d’une partie de mon préavis mais apparemment il ne savait pas que dans ce cas il m’était redevable de mes salaires comme si je faisais mon préavis jusqu’au bout. Du coup il ne sait plus, il réfléchit, et me donnera des nouvelles un jour car je ne suis pas à une semaine près…
Bref, je vais quitter mon travail sans allocation, dommage car je souhaite créer mon entreprise et toutes les aides sont conditionnées par l’éligibilité à l’allocation chômage… Mais ça ne m’inquiète pas, tous mes proches sont soulagés et me soutiennent ! Tout ce qui compte à leurs yeux c’est de retrouver la personne enjouée et dynamique que j’étais avant ce poste !
Madame Fleur
30 décembre 2015Je comprends la réaction de tes proches. Les miens avaient la même. C’est très dur de se rendre tous les jours dans un poste qui ne convient plus.
Je te souhaite vraiment de pouvoir te reconstruire pleinement.
Après je ne suis pas spécialiste mais il me semble que la démission peut être justifiée dans le cadre d’une création d’entreprise et donc te donner droit au chômage !
Au possibilité, peut être peux tu négocier avec ton patron une rupture où tu pars juste avec le minimum légal avec un préavis très réduit. Cela lui coûtera moins cher que de te payer pendant 3 mois de préavis suite à ta démission.
Marine
30 décembre 2015Merci pour le soutient !
J’avais peur de me faire incendier par mes proches à cause de ce tabou du « tu as du boulot ne te plains pas » mais leur réaction est toute autre et ça fait chaud au cœur.
J’ai encore tenté de négocier une rupture amiable. L’argument initial de leur refus était qu’ils ne voulaient pas payer une indemnité alors qu’ils n’avaient pas envie que je parte. Finalement, couper mon préavis va leur coûter 2 mois de salaire « pour rien » pour que je reste chez moi. J’ai donc retenté la négociation de la rupture qui leur serait moins coûteuse surtout que la création d’entreprise est un motif reconnu valable pour une rupture conventionnelle mais là encore nouvel argument « ah oui mais non avec les délais de réflexion etc c’est trop tard ».
Bref je parle à un mur. Mais je vais bientôt le quitter ce mur ! c’est le principal finalement 😉
Fleur-Joséphine
30 décembre 2015Voilà des attitudes très ouvertes d’esprit et très constructives que tu décris dans tes deux commentaires… Je suis navrée de savoir que tu n’as pas pu obtenir mieux, je pense effectivement qu’avec ta situation, ça aurait pu se passer plus avantageusement pour toi. En tout cas, comme tu dis, finalement l’essentiel à retenir c’est que tu peux te réjouir d’être partie! C’est super aussi que tes proches te soutiennent, ça fait vraiment chaud au coeur comme tu dis. Je te souhaite de bien profiter de ton préavis pour préparer ta création d’entreprise!
Virginie
30 décembre 2015Il me semble aussi que tu as le droit à des aides si tu démissionnes pour lancer une entreprise, passe un coup de fil, on ne sait jamais !
Fleur-Joséphine
30 décembre 2015Merci pour vos commentaires intéressants et constructifs! Pour celles qui sont en période de transition, je vous souhaite de changer pour du mieux. 🙂
Si l’un(e) d’entre vous souhaite en discuter plus longuement en privé ou échanger sur le sujet, n’hésitez pas à m’écrire à fleur-josephine@netc.fr.