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A la une / témoignage

Divorcer par consentement mutuel : la rédaction de la convention de divorce

Je saaaais. Moi qui te promettais la recette pour un divorce en quinze jours, j’ai un peu traîné pour écrire la suite de mon article. La faute à deux choses :

  • la première, tu t’en doutes, c’est le confinement, qui m’a clairement cassée dans mon élan d’écriture (comme beaucoup de gens, je dois jongler actuellement entre travail et enfants, et ce n’est pas une mince affaire !).
  • la seconde, je vais être honnête avec toi, c’est que nous avons aussi fait une pause dans nos démarches. Notre décision de divorcer était celle qui s’imposait il y a deux mois étant donné les éléments que nous avions. Mais la donne a un peu changé depuis. Nous nous laissons donc un peu plus de temps (déjà, il faudra voir si notre nouveau fonctionnement est tenable hors confinement).

Ceci dit, je te livre tout de même la suite de mon article, car que notre situation personnelle ait évolué ne modifie en rien la réalité du sujet que j’aborde, et je pense que ça peut toujours t’être utile si tu es dans ce cas.

Je t’ai laissée la dernière fois juste avant mon rendez-vous avec l’avocate.

Crédits photo (creative commons) : Pexels

Le premier contact avec l’avocate

Le jour J, je suis partie tôt de mon travail puisque j’avais quarante minutes de route pour me rendre au chef-lieu de mon département d’habitation où exerce mon avocate (souviens-toi : je travaille dans un département mais j’habite à la frontière d’un autre département et il faut obligatoirement que le divorce soit prononcé dans le département d’habitation), où je n’avais jamais mis les pieds auparavant. 

Pour moi qui suis phobique de la conduite, l’étape la plus éprouvante du processus a clairement été le trajet. J’ai très peur de mourir sur la route (ou de devoir faire un constat, presque à égalité) et je suis mal à l’aise avec le GPS (j’ai aussi la phobie de me perdre – enfin bref en voiture, pour moi, il n’y a rien qui va…). Et puis comme l’univers avait décidé de ne vraiment pas me faciliter la tâche, j’ai fait l’aller sous une pluie battante qui supprimait la visibilité à 10m, et le retour à la nuit tombée alors que ma vision nocturne est épouvantable (je dois cependant m’estimer heureuse de ne pas avoir eu le combo nuit + pluie, là je crois que je me serais juste roulée en boule sur la bande d’arrêt d’urgence). 

Mais je me doute que mes tribulations d’amaxophobe ne t’intéressent pas des masses si tu es venue chercher des informations sur le divorce. Passons donc à l’étape où, à peu près dans le même état de laxité que Groot des Gardiens de la Galaxie, je me gare sur le parking préalablement conseillé par la secrétaire de l’avocate (si toi aussi te garer t’angoisse, je ne peux que te recommander de demander à l’avance s’il y a un parking facile d’accès à proximité). 

Je trouve ensuite facilement le numéro de rue que l’on m’a donné, un charmant monsieur me fait entrer sans que j’aie besoin de sonner, et quand je gravis l’étage qui me sépare du cabinet, je croise l’avocate dans le couloir, qui m’invite à patienter en salle d’attente.

Bon feeling immédiat. Rappelle-toi : j’avais spécifiquement choisi une femme jeune, et j’avais grappillé une seule et unique photo sur Internet pour savoir à quoi m’attendre. Eh bien force est de constater qu’elle est mieux en vrai que sur photo. Ça te semblera sans doute futile, mais c’était vraiment important pour moi de faire équipe avec quelqu’un qui me plaisait (surtout que j’allais quand même lui lâcher un mois de salaire, au final). 

La convention de divorce

Quelques minutes plus tard, je la rejoins dans son bureau (on dirait vraiment le commencement d’une romance érotique mais je te rassure, la suite sera bien moins sexy). 

Contrairement à ce à quoi je m’attendais, ce premier rendez-vous est un vrai rendez-vous de travail. Oui, on passe un peu de temps à remplir une fiche de renseignements comme un jour de rentrée au collège, mais immédiatement après, nous nous penchons sur une première mouture de la convention de divorce. 

Si tu as déjà oublié ce que c’est, petite piqûre de rappel : pour un divorce par consentement mutuel, depuis 2017, il n’est plus nécessaire de passer devant un juge. Le divorce n’est donc plus, dans ce cas, une décision de justice, mais une sorte de contrat régissant la répartition du patrimoine commun et la garde des enfants éventuels, que rédigent les deux avocats du couple et que signent les deux ex-époux.

Ce que j’ai vraiment apprécié, c’est le fait que le divorce par consentement mutuel soit un divorce à la carte. On part du principe que les époux s’entendent (et c’est vraiment important car il y aura beaucoup de choses à discuter !) et donc la norme est de les laisser décider ce qu’ils souhaitent pour eux. Nous avons abordé deux points principaux :

  • la garde des enfants
  • la répartition de nos biens, de notre épargne et de notre prêt

La garde de nos enfants

Pour les enfants, nous sommes parties (avec l’assentiment préalable de mon mari) sur une garde exclusive, du fait des horaires décalés de mon mari qui doit la plupart du temps soit partir à 5h du matin, soit rentrer à 21h (bien sûr, il aurait été possible de trouver une nourrice acceptant ces horaires atypiques, mais aurait-ce été dans l’intérêt de nos enfants ?). Dans le cas contraire, nous aurions probablement privilégié une garde alternée car mon mari a l’habitude de s’occuper de nos filles et je ne sens pas spécialement en mesure de défendre ma légitimité à les voir plus que lui. 

Toutefois, je me dois de te préciser ce que m’ont dit les deux avocates que j’ai vues (la conseillère et la définitive) : mes enfants étant encore très jeunes (3 et 6 ans), la garde exclusive est préférable. Je ne juge pas du tout les parents qui font le choix d’une garde alternée, elles ont d’ailleurs aussi nuancé en disant que parfois ça se passait super bien et, je te le dis, nous l’aurions sans doute fait aussi si ç’avait été possible, mais je me serais sentie malhonnête si je n’avais pas relayé cette remarque. 

Le plus compliqué a été de déterminer son droit de visite et d’hébergement, donc. Par défaut, il a été indiqué que nous nous arrangerions entre nous, ce qui me va parfaitement. Cependant, dans le cas où les choses tourneraient au vinaigre (et j’insiste vraiment, pour avoir vu mes parents s’entre-déchirer méchamment lors de leur divorce : assure toujours tes arrières – surtout que, true story encore une fois, tu ne sais pas si dans quelques mois, ton ex n’aura pas une nouvelle copine qui, par jalousie, l’incitera à t’enquiquiner, pour le dire gentiment), il fallait tout de même envisager un cadre fixe. 

Mon mari travaillant les weekends, y compris parfois les dimanches, ça a été tout un casse-tête mais nous avons fini par trouver une solution qui nous a semblé viable : un dimanche sur deux les semaines paires, un mercredi sur deux les semaines impaires, ce qui lui ferait quand même un jour complet (de “détente” car un mardi quand elles sont à l’école, c’est quand même moins intéressant…) par semaine pour voir ses filles, sachant que si tout va bien, il les verrait bien plus que ça. À charge pour lui de s’organiser.

Restait à déterminer le montant de la pension alimentaire. Là encore, sache que tu es en droit de réclamer ce que tu souhaites… comme ton mari est en droit de le refuser et de faire une contre-proposition. Personnellement, je n’avais pas spécialement d’attente sur ce point, alors l’avocate a juste sorti ses barèmes et m’a donné un chiffre en fonction des revenus de mon mari. Généralement, ça tourne autour d’une centaine d’euros par enfant. 

La répartition de nos objets de valeur, prêt et épargne

Nous sommes ensuite passées à la partie financière pure, un peu moins complexe.

L’avocate a fait rapidement l’inventaire de nos possessions acquises durant le mariage. Nous n’avons pas acheté de maison, nous avons acheté une voiture à crédit (que nous payons encore), nous ne possédons pas de meubles ou d’objets de valeur (quand je lui ai dit que nos meubles venaient d’Ikea ou étaient de la récup, elle a mis un vexant 0 en face de notre patrimoine mobilier) et j’ai une épargne assez rondelette sur mon livret, qu’il va donc falloir partager.

Mon mari aura la voiture et le crédit voiture, puisque c’est sa voiture, je lui devrai moi une partie de mon épargne (une fois retirée la valeur de la voiture selon sa cote argus et le restant de notre crédit). Pour le reste, nous nous débrouillerons entre nous et c’est très bien comme ça. 

Nous n’avons pas prévu de prestation compensatoire. Cette indemnité versée par le conjoint qui gagne le plus au conjoint qui gagne le moins est censée compenser la perte de niveau de vie du conjoint le moins fortuné, en partant du principe qu’il a peut-être fait des sacrifices professionnels pour le bien de la famille. 

Dans notre cas, je suis le conjoint qui gagne le plus, mais pas énormément plus, et je ne crois pas qu’on puisse dire que mon mari ait fait de gros sacrifices professionnels pour le bien de notre famille. Donc je le trouverais assez gonflé d’en demander une, mais sache que ça reste possible…

Les prochaines étapes

Une fois notre brouillon de convention rédigé (il reste évidemment encore quelques parties floues !), l’avocate me demande si je l’autorise à envoyer une lettre à mon mari. Là encore, rien de romantique : cette lettre succincte doit lui signifier qu’elle m’a vue en rendez-vous, que nous avons commencé à travailler sur le divorce, et que son avocat doit à présent prendre contact avec elle pour lui faire des propositions (toujours rien de sexuel). 

En effet, cette magnifique première convention que nous avons mis une bonne heure à rédiger ne vaut rien sans son accord. L’avocat de la partie adverse peut discuter certains points et faire des contre-propositions, de sorte que le document final représente vraiment un compromis entre les deux parties. Mon mari va donc devoir trouver rapidement un avocat et déterminer à son tour avec lui les points importants pour lui.

(Petite précision : dans un divorce sans juge, il faut absolument deux avocats pour garantir qu’aucune partie ne soit lésée dans le processus – alors que pour un divorce judiciaire, il peut n’y avoir qu’un avocat pour le couple : c’est alors le juge qui s’assure de l’équité de la répartition.) 

Étant donné que notre dossier est assez simple (il y a deux enfants mineurs et un prêt, mais c’est un petit prêt, et nous sommes a priori d’accord sur tout), l’avocate a estimé la durée totale de la procédure à quatre ou cinq mois.

Le coût

Là encore, étant donné la simplicité du dossier, et compte-tenu de mes revenus pas mirobolants, je devrais être dans la fourchette basse de ce qu’elle m’a donné comme indication lors de son premier mail (1600-2000€ tout compris). Pour ce rendez-vous, elle m’a demandé un acompte de 350€.

Elle m’a également donné un dossier de demande d’aide juridictionnelle à remplir chez moi et lui renvoyer par la Poste. Il n’est pas certain que j’y aie droit car mes revenus sont à la limite des barèmes d’attribution, mais ça ne coûte rien de demander, et si une petite partie des frais était prise en charge, ce serait déjà ça…

Je te laisse sur ceci et reviens te raconter la suite… si suite il y a !

Et toi ? As-tu déjà réfléchi aux possibilités de garde de vos enfants éventuels ? Souhaiterais-tu passer (en cas de divorce bien évidemment !) par cette procédure simplifiée ? Dis-moi tout…

A propos de l’auteur

J'ai 30 ans, un mari, deux chats, et deux mignonnes petites filles de 5 et 2 ans ! J'habite un petit village bourguignon, et je m'y sens bien. J'aime lire (surtout des blogs), écrire (surtout des blogs) et débattre de tout et de rien (sur des blogs ?).

9 Commentaires

  • Melle nell
    22 mai 2020 at 8 h 38 min

    Nous avons opté aussi pour cette option,qui nous semblait plus simple et plus rapide.
    Même si nous avons eu du mal à nous mettre d’accord car monsieur a eu du mal avec l’aspect financier ( la prestation compensatoire notamment, qui était justifiée dans notre cas vu les énormes différences de revenus et le fait que je n’ai pas travaillé pendant 6ans.)
    Par contre, je reviens sur la pension alimentaire, elle n’est pas à une centaine d’euros.
    Elle est calculée en fonction du revenu du parent qui n’a pas la garde exclusive…
    Elle peut donc être bien au dessus par exemple…
    Ça a été plus compliqué pour nous car nous devions vendre notre maison, une fois la vente signée, nous pourrons divorcer 3 semaines après environ.
    Je suis aussi d’accord qu’il est important de tout bien mettre sur le papier, même si on s’entend relativement bien, car je me suis aussi dit que peut-être, si il refait sa vie, elle ne sera pas forcément cool…
    Et surtout,il y a un tas de choses qui existent, des aides notamment, mais il est tout à fait possible d’y renoncer, c’est vraiment l’avantage de le faire à l’amiable.
    Et je te rejoins,il est important de trouver un avocat avec qui le courant passe bien!
    Bon courage à toi en tout cas!

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    • Mrs Tabitha Twitchit
      22 mai 2020 at 15 h 17 min

      Comme je le disais à Nathalie plus bas, il s’agit de la moyenne que m’a donnée la conseillère juridique (en prenant en compte qu’il y a une majorité de petits revenus ?), moi on m’a proposé… moins 😉 Mais effectivement, dans la mesure où c’est annexé aux revenus (quand on y pense, c’est étrange qu’on considère que les besoins des enfants dépendent de la classe sociale de leurs parents, mais c’est un autre débat…), ça peut sans doute aussi être bien plus ! J’ai l’impression qu’en règle générale, c’est assez compliqué de faire en sorte que le parent ayant la garde ait suffisamment pour faire (bien) vivre sa famille sans que l’autre parent se trouve lésé du fait de ce prélèvement mensuel…

      Merci à toi pour ton expérience et tes précisions 🙂 Et bon courage à toi aussi pour la vente de votre maison et la suite (fin !) de la procédure !

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  • Nathalie
    22 mai 2020 at 10 h 03 min

    Pour ton épargne, est-ce une épargne économisée uniquement pendant la durée du mariage ? Car les seuls revenus communs sont ceux acquis sur la période du mariage.

    Pour la pension alimentaire, 100 € correspond au montant qu’il peut verser, mais est-ce qu’il correspond au besoin réel de tes enfants + le temps que toi tu vas passer à t’en occuper ? Les PAL sont calculées sur ce que l’autre peut verser, mais du coup cela veut dire que c’est le parent gardien qui va galérer (souvent la mère). Quand l’autre a des revenus suffisants, là on commence à regarder de quoi les enfants ont besoin ?

    Bon j’ai écouté les derniers épisodes de Les couilles sur la table, qui parle de patrimoine, et du coup je suis assez remontée sur ces questions-là.

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    • Mrs Tabitha Twitchit
      22 mai 2020 at 11 h 41 min

      Je comprends que tu sois remontée. C’est vrai que dans ces histoires de séparation, c’est souvent la mère qui trinque financièrement. Pour ma part, je dois dire que j’avais l’épouvantail du divorce de mes parents qui s’est très mal passé et qui m’a d’emblée encouragée à être très très conciliante, peut-être parfois en dépit de la raison, pour que tout se passe au mieux…

      Concernant la pension alimentaire, 100€ est une moyenne que m’avait donnée la conseillère que j’avais vue en premier lieu. Selon les barèmes de l’avocate que j’ai vue, on était il me semble sur 86€ par enfant. Cela dit, mon mari, en entendant cette somme, m’a proposé plus, pour être plus en adéquation avec mes besoins, justement (difficiles à évaluer toutefois quand on a toujours vécu en couple et qu’on a donc toujours fait les courses pour 4).

      Concernant l’épargne, c’est une nouvelle fois un peu compliqué. J’avais une épargne assez conséquente en me mariant, qui a été quasi entièrement dépensée au cours du mariage lors de longues années de galères financières, et reconstituée en partie ces dernières années quand notre situation financière s’est améliorée. Donc mon épargne actuelle a bien été constituée durant le mariage et avait vocation à nous servir à tous deux, même si elle était sur mon livret à moi… Après, aurait-il été possible de prendre en compte l’épargne que j’avais en me mariant ? Peut-être, mais en tout cas je ne suis pas allée chercher plus loin, encore une fois dans l’optique d’éviter toute source de conflits potentielle…

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      • Nathalie
        22 mai 2020 at 19 h 12 min

        Je comprends !
        C’est d’ailleurs ce qui est dit dans le podcast : les femmes acceptent d’être lésées pour éviter des conflits.

        Cependant, derrière ce sont elles qui galèrent… car on prend en compte ce que l’autre parent peut payer mais pas les besoins réels. En plus de cela, les pensions alimentaire sont imposables pour le parent qui la touche, et déductibles pour l’autre parent. Cela veut dire que le parent qui a la garde bénéficiera de moins d’allocations CAF (ces dernières années cela s’est arrangé néanmoins, il y a eu une revalorisation de ces aides pour les parents isolés).

        D’ailleurs, si la pension alimentaire est inférieure à l’allocation de soutien familial (115€, par enfant je suppose), tu peux demander l’ASF et toucher la différence donc par exemple 29€/mois sur la base de 86€).

        Les différences au moment de la séparation font partie de ce qui creuse l’écart de patrimoine (épargne, immobilier, etc.) entre hommes et femmes.

        (je conseille vraiment cet épisode sur le patrimoine de « les couilles sur la table »)

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      • Nathalie
        22 mai 2020 at 19 h 14 min

        Et pour ton épargne du coup je comprends la difficulté, mais je trouve ça pas très juste que ton épargne ait été consommée pendant le mariage et que du coup il faille partager ce que tu as ré épargné derrière.

        Moi, mon épargne a aussi été dilapidée pendant le mariage (pour tout un tas de raisons) mais je n’avais rien pu ré épargner ?. J’épargne de nouveau depuis la séparation !

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  • Charlene
    22 mai 2020 at 10 h 23 min

    Très heureuse pour toi d’apprendre que le confinement a été une période de répit.

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    • Mrs Tabitha Twitchit
      22 mai 2020 at 11 h 43 min

      Merci beaucoup 🙂

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  • Flora
    24 mai 2020 at 16 h 00 min

    Je suis heureuse d’apprendre que le confinement n’a pas gâché le regain d’intérêt ! J’avais pensé à toi en voyant les couples galèrer avec le confinement, je me disais que ça ne devait pas être évident d’être confinés en cours de divorce…

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